Compte rendu du conseil d’école 1° trimestre

COMPTE RENDU DU 1er CONSEIL D’ECOLE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN DU 23 OCTOBRE 2012 (réfectoire)

Sont présents :

Madame Françoise BARBAN, conseillère municipale, adjointe chargée des écoles,Madame EPINAT-GEHIN, responsable du service des affaires scolaires,

Mme CALVET, Mr JOUMARD, Mme SANTINI-PISLOR, Mme GRECQ, Mr GRAS, Mme PEYRON, Mme GAILLARDET, Mme GIRARDON, Mme FACON, Mr BIELLE, enseignantsAbsents et excusés Mr RIFFARD et Mme BEGOT.

Mr VANDENBROUCKE, Mme ILARDI, Mme NEGRE, Mme AULAGNER, Mme CORBU, Mme MASSONNAT, Mme BOUIX, Mr ACED, Mme ESMADI, Mme CLARETON, Mr MOREAU, représentants des parents d’élèves.Mme ESMADI remplace Mme LAMBERT, titulaire absente.Mr ACED remplace Mme BINAS, titulaire absente.

Mr ANDRE, représentant DDEN

Mme CALVET fait remarquer que le nombre d’enseignants (10) est inférieur au nombre des parents d’élèves (11 représentants, 1 parent pour une classe) donc en cas de vote et surtout en cas de désaccords, il y a déséquilibre.Un enseignant absent ne peut pas être remplacé, un parent titulaire absent peut l’être par un suppléant.Il n’existe pas de quorum au conseil d’école. Il n’y a pas forcément parité entre parents et enseignants : il y a autant de parents que de classes mais il pourrait y avoir plus d’enseignants que de parents car peuvent siéger en conseil d’école un ou plusieurs enseignants exerçant à mi-temps (par exemple Mme BEGOT). Ils ont aussi voix délibérative. Si tous les enseignants avaient été présents, ils auraient été 12.Si aucun représentant des parents d’élèves n’est élu ou ne peut être présent, le conseil d’école est aussi valablement constitué.

Rappel des attributions du conseil d’école

Le conseil d’école :- vote le règlement intérieur de l’école,- donne son avis sur l’organisation d’une garderie des enfants dans les locaux de l’école en dehors des heures d’activité scolaire,- établit le projet d’organisation de la semaine scolaire,- est associé à l’élaboration du projet d’école : il donne à ce titre toutes suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions touchant la vie de l’école, notamment- l’utilisation des moyens alloués à l’école,- les conditions d’intégration des enfants handicapés,- les actions pédagogiques entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du service public d’enseignement,- les activités périscolaires,- la restauration scolaire,- la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire,- l’hygiène scolaire,- l’utilisation des locaux en dehors des heures d’ouverture de l’école. (à ce titre, il est consulté par le maire).- donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles,- statue sur proposition de l’équipe pédagogique en ce qui concerne la partie pédagogique du projet.

En fonction de ces éléments, il adopte le projet d’école.Au sein du conseil d’école, une information est donnée en ce qui concerne :- l’organisation des aides spécialisées,- les critères de choix des manuels scolaires ou de matériels divers.Le conseil d’école établit son règlement intérieur, et notamment les modalités de ses délibérations.Il peut également décider, après délibération prise à la majorité de ses membres, de tenir séance avec un ou plusieurs autres conseils d’école pour l’année scolaire. Tous les membres des conseils des écoles d’origine sont membres du conseil ainsi constitué, qui est présidé par l’un des directeurs d’école désigné par l’inspecteur d’académie après avis de la commission administrative paritaire compétente.

Sont portés à l’ordre du jour :

1 – Règlement intérieur et règlement des cours

Lecture du règlement intérieur :RÉGLEMENT INTÉRIEUR.(Etabli conformément aux dispositions du règlement départemental des écoles élémentaires et maternelles).

ARTICLE 1 :L’inscription d’un enfant dans l’école est enregistrée par le directeur sur présentation : du carnet de santé,d’une attestation de résidence délivrée par M. le Maire de St Saturnin-lès-Avignon,d’un certificat de radiation délivré par l’école fréquentée auparavant par l’élève. Ce certificat doit mentionner obligatoirement la classe dans laquelle l’enfant doit être accueilli ( ce certificat n’est pas obligatoire pour un élève venant d’une école maternelle.)L’inscription est DEFINITIVE seulement lorsque M. le Maire a donné son accord pour l’admission de l’enfant dans l’école.A NOTER  :  Tout enfant qui ne sera pas en règle avec les prescriptions sanitaires sera signalé au médecin scolaire.Tout enfant venant d’une école maternelle doit avoir subi une visite médicale avant son admission au C.P.

ARTICLE 2 :Les temps d’enseignement seront de 6H00 par jour ( 3H00 le matin et 3H00 l’après-midi). La classe du matin commence à 8H 30 et celle de l’après-midi à 13H 30. Plus le temps consacré à l’aide personnalisée.

ARTICLE 3 :Les élèves doivent se présenter à l’école dans un état de propreté convenable. Tout manquement à cette règle ( malpropreté, présence de parasites) entraînera, au terme de la journée de classe, la remise de l’enfant à sa famille qui recevra les conseils permettant de remédier aux faits constatés.L’enfant ne sera de nouveau admis à l’école qu’après disparition des signes qui avaient entraîné son éviction.

ARTICLE 4 :L’enfant qui présente des signes de maladie est remis à la famille. En cas d’urgence, il peut être fait appel à un médecin ou aux services de secours et de sécurité. Les parents sont prévenus dans les meilleurs délais et par les voies les plus rapidesLes enfants atteints d’une maladie contagieuse seront soumis aux évictions prévues par les textes ; leur réadmission ne pourra s’effectuer que sur présentation d’un certificat médical.( non contagion).

ARTICLE 5 :Toute absence doit-être signalée dans les plus brefs délais et justifiée par écrit, dès le retour de l’enfant.

ARTICLE 6 :Alinéa aUn enfant ne peut être remis, pendant sa présence à l’école, qu’à la (ou les) personne (s) à qui est confiée légalement sa garde.Le Directeur de l’école est habilité à demander un document légal officiel désignant la (ou les ) personne (s) ayant la garde de l’enfant, en cas de séparation des parents ou de toutes autres situations particulières. Le Directeur est tenu au secret professionnel.EN AUCUN CAS, UN ENFANT NE SERA AUTORISE A QUITTER L’ECOLE SEUL, PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE .

Cette règle s’appliquera également pendant les moments de garderies, de cantine et d’études surveillées.

A 11H30 (pour les élèves ne prenant pas le repas à la cantine) et à 16H30 (pour tous les élèves), les enfants ne sont plus sous la responsabilité des enseignants dès que le portillon a été franchi. De même pour les élèves bénéficiant d’une aide personnalisée.Au retour d’une activité particulière hors temps scolaire( sorties éducatives, rencontres sportives, séjours...) chaque enfant est de nouveau sous la responsabilité de sa famille dès que l’ensemble de la classe se trouve au point de rendez-vous préalablement fixé.

ARTICLE 7 :Les élèves doivent s’appliquer à garder leur école propre et accueillante, en contribuant à l’embellir et en évitant tout ce qui pourrait la dégrader, la salir, y provoquer le désordre. Toute dégradation volontaire du matériel sera à la charge des familles.

ARTICLE 8 :Dans l’école, les personnels (enseignants et de surveillance), les parents et les élèves forment une communauté. Chacun doit contribuer au bon fonctionnement de l’école et apporter son concours à la conduite de l’action éducative et au respect du règlement scolaire.

ARTICLE 9 :Suite à la circulaire du 27 mai 2005, signé par M. Fillon, notre école s’engage à respecter la « Charte d’utilisation des matériels et Services Informatiques au sein des établissements scolaires ».Les enseignants de l’école, les parents élus et les responsables municipaux seront destinataires du texte complet de cette charte. Les parents qui souhaitent prendre connaissance de cette charte informatique pourront en faire la demande au Directeur qui leur communiquera ce document.

ARTICLE 10 :Les élèves seront reçus à l’école DIX MINUTES avant le début des classes( 8 H20 et 13 H20) .A 8H30 et à 13H30, les accès à l’école seront fermés. Les enfants arrivant après ces horaires devront être accompagnés obligatoirement dans leur classe par un adulte.

Une garderie municipale est ouverte le matin au ALSH :« Maison Lippi » de 7H40 à 8H20 le soir dans la cour de l’Ecole :16H30 à 17H30 (Heure limite à laquelle l’enfant devra obligatoirement sortir de l’école).

Une étude municipale est surveillée par un enseignant de :{{}}16H30 à 18H00 (Heure limite à laquelle l’enfant devra obligatoirement sortir de l’école).

ARTICLE 11 :Pour un enfant (accompagné ou non accompagné de ses parents) l’entrée et la sortie de l’école se font uniquement par le kiosque abrité ou par le portillon bleu et jaune, y compris les études surveillées. L’école accueille un public d’enfants qui doit être protégé. De ce fait, l’entrée dans l’école est réglementée de la manière suivante :

a) EN DEHORS DES HEURES DE CLASSE : l’accès à l’intérieur de l’école est interdit sauf autorisation de la Mairie,b) PENDANT LES HEURES DE CLASSE ou à 11H30 ET 16H30 l’accès des adultes dans l’école doit être motivé : par la nécessité de rencontrer un enseignant, par la nécessité de prendre un enfant pour le conduire à une séance de rééducation ou une consultation médicale revêtant un caractère exceptionnel. Les visites fréquentes à un enfant pour des raisons telles que la remise d’un goûter ne sont pas autorisées.c) Toute personne entrant dans l’école doit s’adresser au Directeur ou à un enseignant présent dans la cour. Pendant le temps de la cantine, la personne doit s’adresser au personnel municipal.d) Aux heures de sorties, les adultes attendent les enfants sous l’abri du kiosque ou au portillon bleu, à l’extérieur de l’école (même les jours de pluie).e) Les personnes ayant reçu un agrément pour la B.C.D. et les activités aquatiques sont autorisées à pénétrer dans l’école dans les conditions définies par le projet d’école

ARTICLE 12 :Les enfants doivent avoir une tenue adaptée à la vie scolaire et permettant la pratique aisée et régulière de l’éducation physique et sportive (chaussures légères, short ou survêtement). Lorsqu’elles sont mises en place, les séances de piscine sont obligatoires (seul un certificat médical permet une dispense de l’activité).

ARTICLE 13 : Les enseignants et le personnel de surveillance (garderie + cantine) ne sont pas responsables des objets personnels qui pourraient être détériorés ou perdus pendant le temps passé à l’école.

ARTICLE 14 :Tout élève doit avoir un comportement correct vis à vis de toute personne participant à son éducation ou à sa garde. La politesse et le respect des autres sont indispensables à la vie en collectivité.Tout comportement irrespectueux vis-à-vis d’un adulte fera l’objet d’un rapport d’incident consigné dans un registre, qui sera transmis à l’Inspection Académique et sera éventuellement assorti d’un Conseil de Discipline.

ARTICLE 15 :Les familles sont tenues informées des événements de la vie scolaire par notes écrites. Ces notes doivent être signées.

ARTICLE 16 :L’école publique accueille tous les enfants d’âge scolaire sans distinction d’origine, de religion, d’opinion politique ou de condition sociale.En contrepartie, à l’intérieur de l’école, aucun adulte ou enfant n’est autorisé à faire connaître publiquement ses opinions par le port de vêtements ou d’insignes caractéristiques d’une croyance.

ARTICLE 17 :Tous les objets et jeux pouvant mettre en danger la santé d’un enfant ou d’un adulte sont interdits dans l’école.

ARTICLE 18 :En cas de non respect de ce règlement, le conseil des maîtres ou le conseil d’école décidera des mesures à prendre.

ARTICLE 19 :Conformément à l’article R 33 du règlement de sécurité (Circulaire du Ministère de l’Education Nationale du 3 septembre 1984), des exercices pratiques d’évacuation des élèves et du personnel de l’école auront lieu une fois par trimestre.Le présent règlement a été proposé puis approuvé au Conseil d’Ecole qui s’est réuni le mardi 18 octobre 2011. Sauf modifications dont vous serez informés, ce règlement reste en vigueur pendant toute la scolarité de votre (ou vos) enfant(s) à l’école Jean MOULIN.

L’article 6 est modifié. Est enlevé l’alinéa « cette règle s’appliquera également pendant les moments de garderies, cantine et d’études surveillées ».

Modification des horaires de garderie à l’article 10 : ouverture de la garderie municipale du matin dès 7h30.

Dans l’article 11, il sera précisé en gras que « toute personne entrant dans l’école doit s’adresser au directeur ou à un enseignant présent dans la cour. Pendant le temps périscolaire, la personne doit s’adresser au personnel municipal ».

L’accès aux salles de classe est aussi interdit en dehors des heures de classe.

L’article 16 concernant la laïcité et les signes ostentatoires est modifié.Monsieur l’Inspecteur de l’Education nationale nous a informés que deux textes réglementaires font valoir que l’école est une espace public :

• Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en œuvre de la loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
• Loi n°2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public
  Si la circulaire de 2004 ne concernait pas les parents d’élèves, en revanche la loi de 2010 est très claire à ce sujet.Le Bulletin Officiel n°13 du 29 mars 2012 dans son paragraphe « Garantir la laïcité recommande « de rappeler dans le règlement intérieur que les principes de laïcité de l’enseignement et de neutralité du service public sont pleinement applicables au sein des établissements scolaires publics. Ces principes permettent notamment d’empêcher que les parents d’élèves ou tout autre intervenant manifestent, par leur tenue ou leurs propos, leurs convictions religieuses, politiques ou philosophiques lorsqu’ils accompagnent les élèves lors des sorties et voyages scolaires ».

L’article 16 est donc modifié en ce sens. L’école publique accueille tous les enfants d’âge scolaire sans distinction d’origine, de religion, d’opinion politique ou de condition sociale.En contrepartie, les principe de laïcité de l’enseignement et de neutralité du service public sont pleinement applicables au sein de l’école. Ces principes permettent notamment d’empêcher que les parents d’élèves ou tout autre intervenant manifestent, par leur tenue ou leurs propos, leur convictions religieuses, politiques ou philosophiques lorsqu’ils accompagnent les élèves lors des sorties et voyages scolaires. (BO n°13 du 29 mars 2012).

Est rajouté un article supplémentaire concernant l’interdiction d’accès à l’école aux animaux et l’interdiction de fumer dans l’école.

Le règlement intérieur est voté à l’unanimité.

Le règlement des cours élaboré en commun avec les enseignants et la mairie, est porté à la connaissance du conseil d’école. Il est validé.Depuis peu a été mis en place par la municipalité un nouveau système de passage à la cantine : les CP mangent toujours en premier et les autres enfants passent de façon aléatoire : ils mangent quand ils veulent avec qui ils veulent.

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES COURS PENDANT LES TEMPS DE RÉCRÉATION

• Temps scolaires
• Cantines, garderies, études.

ON A LE DROIT DE :

• s’amuser sans courir, discuter, se détendre, se reposer dans les coins calmes.
• Jouer aux billes, à l’élastique, lire.....
• courir sans bousculade dans toute la cour
• s’asseoir sur les marches de l’amphithéâtre
• monter ou descendre les marches de l’amphithéâtre sans y courir
• jouer dans les tuyaux si je suis dans une classe de CP ou CE1
• aller dans les toilettes sous le préau sans y jouer
• aller sur le stade pendant les récréations lorsqu’il est ouvert par un adulte
• jouer au ballon sur le stade
• demander de l’aide à l’adulte qui surveille la récréation
• de se rendre aux toilettes dans le nouveau bâtiment pour les CP et CE1 (en passant par la porte extérieure)

ON N’A PAS LE DROIT DE :

• se bagarrer, pousser, faire mal,
• d’être impoli (gros mots, insultes, gestes et ton déplacé) envers un adulte ou un camarade
• prendre des vêtements qui ne nous appartiennent pas
• jouer avec une balle dans la cour, et sous le préau
• courir et pratiquer des jeux bruyants dans le coin calme
• rester derrière l’amphithéâtre et sur les buses
• monter sur les barrières
• s’amuser dans les toilettes
• courir dans la petite cour
• dépasser les lignes rouges (sans avoir demandé avant l’autorisation à un adulte)
• se suspendre aux barres du coin calme
• rester dans la classe ou dans les couloirs
• abîmer , casser : toute dégradation de matériel sera à la charge financière des parents de l’enfant responsable
• apporter à l’école des objets de valeur (bijoux, appareil numérique, téléphone portable.....)
• continuer à jouer après la sonnerie

En cas de non respect de ce règlement, une réprimande sera appliquée.

2 – Organisation pédagogique année 2012/2013

L’école compte 259 élèves et 11 classes.
3 CP
Mme SANTINI-PISLOR17 élèves
Mme GRECQ18 élèves
Mr GRAS18 élèves
2 CE1
Mme PEYRON25 élèves
Mme GIRARDON25 élèves
2 CE2
Mme CALVET25élèves
Mr BIELLE/Mme BEGOT24 élèves
2 CM1
Mr RIFFARD28 élèves
Mme GAILLARDET29 élèves
2 CM2
Mme FACON25 élèves
M JOUMARD26 élèves

Le site de la mairie n’est pas à jour en ce qui concerne l’organisation pédagogique 2012/2013.

3 – Calendrier scolaire

Conformément au vote exprimé le 28 juin par le Conseil supérieur de l’éducation, organe représentatif qui regroupe l’ensemble des acteurs et partenaires de l’école, le ministre de l’éducation nationale a décidé la modification du calendrier scolaire 2012-2013.

Les modifications du calendrier scolaire 2012-2013 sont les suivantes :

Les vacances de la Toussaint, dans les trois zones, débuteront le vendredi 26 octobre ou le samedi 27 octobre après la classe et se termineront le lundi 12 novembre 2012 au matin.

Une journée est rattrapée le mercredi 3 avril 2013Il est à noter que les mercredis travaillés sont choisis dans des semaines comportant un jour férié. Il n’y a donc pas d’alourdissement de la semaine de travail, ni pour les élèves, ni pour les enseignants.

La deuxième journée sera rattrapée sur les vacances d’été qui commenceront le vendredi 5 juillet 2013 après la classe ou le samedi 6 juillet, au lieu du jeudi 4 juillet.

Le pont de l’ascension sera rattrapé le mercredi 22 mai 2013.

Cette décision a été prise dans le respect des procédures de consultation. La concertation sur les autres questions relatives aux rythmes scolaires : temps de la journée, de la semaine et de l’année se poursuivra dans le cadre de la consultation nationale sur la refondation de l’École.

4 – Livrets scolaires

L’école a acheté des dossiers (250€) qui permettront d’avoir des livrets scolaires qui suivront les élèves du CP au CM2.

5 – Actions du projet d’école

Trois classes partiront cette année :

• Le CM1 de Mr RIFFARD et le CM2 de Mr JOUMARD : Classe verte à DARBRES (ARDECHE) du 29 avril 2013 au 3 mai 2013 sur le thème scientifique de l’eau : étude de la rivière, cycle de l’eau, météo…

• Le CP de Mr GRAS accompagné de deux CE1 de l’école Pagnol de MORIERES. Classe nature, VTT et randonnée, à l’Espérou, Valleraugue, Montaigoual, dernière semaine de mai.

 CM2 Mme FACON (axe écocitoyenneté du projet d’école)Projet eau :L’eau sous toutes ses formes : entité écologique, économique, scientifique en partenariat avec la maison régionale de l’eau : l’eau, de la source au robinet.Sortie à Fontaine de Vaucluse, Partage des eaux à l’Isle sur la Sorgue, Alimentation en eau du Village de saint-Saturnin (fontaines, lavoir…), Station d’épuration (circuit eau domestique), sortie pêche au bord du Canal de Vaucluse.Visite déchetterie.Projet école de la forêt

 CE2 Mr BIELLE et Mme BEGOT :Chorale pop-rock avec les3 CP.

 Mme CALVET :Atelier poterie avec intervenante.Correspondance avec les CE2 de l’école de la Croisière d’Avignon. Ils se rencontreront en fin d’année.

 CM1 Mme GAILLARDETProjet ateliers d’écriture poétique et d’écoute : Slamer les mots

 Journées patrimoine pour les CE1 de Mmes PEYRON et GIRARDON :Visites guidées d’Avignon sur 3 jours : Pont St Bénezet, Musée Angladon, Palais des Papes, Rues d’Avignon, maison Jean Villar, Opéra….

 CP Mmes SANTINI et GRECQ :Ont participé à la semaine du goût : fruits secs, apple-pie, confitures maison, châtaignes grillées…Projet écriture :En partenariat avec les archives du département du Vaucluse, intervenante qui viendra parler de la naissance de l’écriture puis visite de la salle des archives à Avignon.PoterieMarché de Noël les 8 et 9 décembre.

6 – Travaux

Les prestations augmentent tandis que le budget municipal reste le même voire diminue.

Travaux effectués :Peinture de 2 classes3 classes ont été câblées et équipées de façon à avoir des vidéoprojecteurs fixes.Le carrelage sous le préau côté nouveau bâtiment a été remplacé par un carrelage anti-dérapant.Le point d’eau dans la salle des maîtres est en fonctionnement.Du mobilier a été acheté : bureau Mme SANTINI, Meuble bas Mr BIELLE et meuble bibliothèque Mme GIRARDON.

Vont être faits :Le trottoir devant la maison LIPPI.L’enduit des piliers du portail extérieurLe marquage au sol des zébras dans le virage qui monte vers le parking de la gare. La peinture du panneau de l’école à l’entrée de l’école.URGENCES : La porte de la BCD est défectueuse, dangereuse : le vitrage menace de tomber.Nez de marche cassé et coupant devant la BCD.BANCS pour la cour et le stade

Les demandes de travaux 2013 sont portées à la connaissance de la mairie. On note que certaines demandes sont les mêmes depuis quelques années …

Liste des travaux 2013 :

Rénovation du préau Rénovation et renouvellement du mobilier de la salle des maîtres (deuxième partie)Installation de vidéoprojecteurs dans 3 classes supplémentairesCréer un espace extérieur ainsi qu’un accès directe de la salle des maîtres vers la cour intérieureCoin écoute : opérationnel mais manque des prises et des supports pour les casques, peintureInstallation d’un point d’eau dans les classes du bâtiment ancienClimatisation des classes nouveau bâtimentRenouvellement des arbres morts

Peinture couloir vieux bâtimentEclairage portail enseignantsCréer un local pour les produits d’entretien et changer les étagères du local de stockage des fournitures scolaires (à côté de la classe de Mme GIRARDON)Interphone(s) ou miroir pour ouverture du portail car aucun visuel du bureauProblème de sécurité dans la cour : trous à boucher, souche à enlever …

Manque portes meuble bas classe Mme GIRADON : Elles sont arrivées.Mobilier salle des maîtresTables et chaises pour les coins extérieursBANCS

7 – Exercice incendie

Il est prévu le Jeudi 22 Novembre à 9h45.L’exercice incendie pendant le temps de cantine va être reprogrammé. Il a été annulé faute d’absence des pompiers.

8 - Comptes OCCE :

Le solde de la coopérative centrale de l’école est de 2867.73 euros.Le bénéfice de la fête de l’école, les subventions ont été redistribuées dans les classes.Un vidéoprojecteur mobile a été acheté ainsi que les livrets scolaires.

9 - Dotation APE :

Compte tenu des bénéfices dégagés par l’APE, il est proposé de le redistribuer dans les classes : 7€ par élève pour les classes non transplantées et 10.50€ par élève pour les 3 classes transplantées.Les enseignants devront simplement demander par écrit les fonds à l’APE dès qu’ils en auront besoin. L’information de la participation financière de l’APE à la sortie ou autre sera donnée aux parents de la classe.

Signatures :

M. BIELLE Directeur et Président de séance

Mme ILARDI Secrétaire et représentant Des parents d’élèves

Mme BARBAN Conseillère municipale chargée des écoles